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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSAGE DE RAMBERVILLERS
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LA LIGNE BLEUE DES VOSGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LIGNE BLEUE DES VOSGES
TISSAGE DE RAMBERVILLERS S.A.

Numéro de dépôt :
93477064
Date de dépôt :
16/07/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2003

Présentation de la marque LA LIGNE BLEUE DES VOSGES

Déposée le 16 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) TISSAGE DE RAMBERVILLERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA LIGNE BLEUE DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGE DE RAMBERVILLERS domicilié(e) 11, Rue des Abbés Mathis et Marion, 88700 RAMBERVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 750 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSAGE DE RAMBERVILLERS - France.

La marque LA LIGNE BLEUE DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LIGNE BLEUE DES VOSGES est expirée depuis le 16 juillet 2003.

TISSAGE DE RAMBERVILLERS a également déposé les autres marques suivantes : GAUFREX , S U M O LE GEANT DU NID D'ABEILLE , GAUFREX


TISSAGE DE RAMBERVILLERS S.A. - 11, Rue des Abbés Mathis et Marion, 88700 RAMBERVILLERS - France - SIREN 405750523


TISSAGE DE RAMBERVILLERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Inscription le 11 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270112 - Publication au BOPI 1999-01-11

Inscription le 18 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245870 - Publication au BOPI 1997-11-18

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Ustensiles pour le ménage et la cuisine Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).